La Fraude Fiscale et les Moyens de la Traiter

Les différents cas de fraude fiscale :

1. Les jeunes niveaux 1 qui ne savent pas encore ou ont oublié qu'il y a des impôts à payer.

Le maire écrit un courrier au moins deux jours avant les pénalités.
On le leur rappelle, on leur explique comment faire, et on les prévient qu'ils auront des pénalités s'ils tardent.

2. Tous ceux qui ont dépassé la date d'un seul impôt et qui ont des pénalités à payer.

Le maire écrit un courrier rapidement.
Il leur rappelle comment faire (pour les niv1 uniquement), qu'ils ont des pénalités à payer en plus, et qu'ils risquent le procès pour fraude fiscale s'ils ne paient pas avant telle date (deux jours après l'impôt suivant).
Il leur explique que la mairie paie pour eux au comté et que leur attitude nuit à toute la ville.
Mise en procès deux jours après l'impôt suivant.

3. Les multirécidivistes

Plusieurs cas possibles :

a) Le retraité qui n'est jamais revenu depuis des mois. Rien à faire, perte sèche pour la ville.

b) Le retraité intermittent. Il apparaît régulièrement (ça se voit sur sa fiche) mais se remet en retraite dès qu'il a fini ses achats, ventes, visites en taverne ...
Sachant qu'on ne peut pas mettre en procès quelqu'un qui est en retraitre, il faut pouvoir le détecter au moment où il agit et le mettre en procès à ce moment là. Pas facile.
Le maire écrit une lettre de relance, propose un contrat avec paiement de impôts mais restitution des pénalités.
Le fraudeur peut répondre favorablement et tout s'arrange, il paie petit à petit mais peut rester dans la ville sans risquer un procès.
Le fraudeur peut ne pas répondre ou alors une ânerie (j'en ai vu des explications débiles , humoristiques, ironiques ...). Le maire prévient le maréchal en place et à eux deux, ils essaient de surprendre le triste sire pour lui coller un procès. Je rappelle qu'un maire peut très bien mettre quelqu'un en procès lorsqu'il faut agir rapidement (bien rédiger l'acte d'accusation, le préparer à l'avance en collaboration avec le prévôt des maréchaux).

c) Le mourant professionnel. Comme le retraité intermittent sauf qu'il se laisse mourir régulièrement et résuscite non moins régulièrement afin d'échapper à l'impôt et au procès ... je n'invente pas, je l'ai déjà vu !^^
En tout cas, ça ne marche pas, il apparaît quand même dans la liste de la fraude fiscale.
A traiter comme le retraité intermittent.

d) Celui qui voyage souvent mais qui garde des possessions à Millau.
Il n'a pas toujours suffisamment d'argent sur lui pour payer.
Envoi de courrier et se mettre d'accord avec lui pour qu'il paye lorsqu'il revient.
S'il n'a pas l'intention de revenir souvent, lui conseiller de mettre ses champs en friche et de détruire son échoppe pour ne plus payer d'impôts.
Sans réponse de sa part, le mettre en procès dès qu'il se trouve dans un comté ou duché avec lequel le Rouergue a un traité de coopération judiciaire. Contacter le prévôt pour avoir la liste de ces duché et comtés et surveiller ...

e) Celui qui est parti définitivement mais et qui a mis ses champs en vente sans les avoir mis en friche d'abord.
Cas à traiter comme le précédent.
Surveiller ses champs en vente dans le marché foncier à la mairie. S'il réussit à vendre son champ, il faudra qu'il revienne chercher son argent dans sa propriété. Guetter alors son retour pour le mettre en procès dès son arrivée en Rouergue.

Les courriers envoyés par le maire dans les différents cas :

Cas 1.

Citation :

Bonjour

Vous avez des impôts à payer :

Nom de la personne : 26,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-08-12

Évitez de trop tarder car à partir du XX XXXX, vous aurez des pénalités à payer en plus de vos impôts.

Je ne peux rien n'y faire, sauf vous prévenir ! Je n'ai aucun contrôle sur les majorations effectuées, celles-ci s'enclenchent automatiquement.

Pour payer vos impôts, il suffit de cliquer dans MOI, puis de cliquer sur le message en rouge : Vous avez des impôts à payer, puis de cliquer sur VOIR, ensuite PAYER : http://millau.forumactif.com/guides-generaux-f19/les-impots-t84.htm

Cordialement
XXXX, maire de XXX

PS: Pour me contacter, cliquez sur Répondre, recopier le code en bas, puis Envoyer.

Cas 2.

Citation :

Bonjour

Vous avez des impôts à payer :

Nom de la personne : 7,00 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2010-03-10

Évitez de trop tarder car à partir du XX XXXX, les pénalités à payer en plus augmentent, et vous risquez un procès pour fraude fiscale.

Pour payer vos impôts, il suffit de cliquer dans MOI, puis de cliquer sur le message en rouge : Vous avez des impôts à payer, puis de cliquer sur VOIR, ensuite PAYER : http://millau.forumactif.com/guides-generaux-f19/les-impots-t84.htm

Si vous avez des difficultés passagères et que vous manquez d'argent, écrivez moi et nous verrons comment la mairie peut vous aider à passer ce mauvais cap.

Cordialement
XXXX, maire de XXX

Cas 3.a) & b)

Citation :

Bonjour,

Vous avez des impôts à payer :

XXX : 6,00 écus (+8,46 écus de pénalité) avant le 2009-03-19
XXX : 6,00 écus (+7,62 écus de pénalité) avant le 2009-04-02
XXX : 5,50 écus (+6,65 écus de pénalité) avant le 2009-04-08
XXX : 5,00 écus (+5,35 écus de pénalité) avant le 2009-04-22

J'ai eu vent de vos séjours avec les religieux, vous avez l'air de vous y plaire ! Pardon de troubler votre retraite spirituelle, mais il ne faudrait pas oublier les impôts et les lourdes majorations qui risquent de tomber si vous tardez trop.

Je vous conseille, pour arrêter de devoir en payer, de mettre vos champs en friche (= réinitialiser). Si vous ne savez pas comment faire, allez ici, tout est expliqué : http://millau.forumactif.com/guides-generaux-f19/les-impots-t84.htm

Si vous souhaitez revenir à la vie active, la mairie peut vous aider à refaire surface, il suffit de m'écrire et nous en discuterons !

Cordialement,


XXXX, maire de XXX

Cas 3.c)

Citation :

Bonjour,

Vous avez des impôts à payer :

XXX : 6,00 écus (+8,46 écus de pénalité) avant le 2009-03-19
XXX : 6,00 écus (+7,62 écus de pénalité) avant le 2009-04-02
XXX : 5,50 écus (+6,65 écus de pénalité) avant le 2009-04-08
XXX : 5,00 écus (+5,35 écus de pénalité) avant le 2009-04-22

Tout d'abord, j'espère que vous allez bien ! De curieuses rumeurs dites que vous êtes mort, étrange non ?

J'ai vu que vous aviez du mal à payer vos impôts et les majorations, si vous ne savez pas comme faire, allez ici : http://millau.forumactif.com/guides-generaux-f19/les-impots-t84.htm

La mairie peut aussi vous aider, il suffit de m'écrire.

Sans réponse de votre part, je me verrai dans l’obligation de vous mettre en procès sous une semaine.

Cordialement,


XXX, maire de XXX

Cas 3.d)

Citation :

Bonjour,
Vous avez des impôts à payer :

XXX : 6,00 écus (+8,46 écus de pénalité) avant le 2009-03-19
XXX : 6,00 écus (+7,62 écus de pénalité) avant le 2009-04-02
XXX : 5,50 écus (+6,65 écus de pénalité) avant le 2009-04-08
XXX : 5,00 écus (+5,35 écus de pénalité) avant le 2009-04-22

Il semblerait que vous voyagez beaucoup, mais les impôts ne s'arrêtent pas pour autant, ni les majorations. Je vous conseille, pour arrêter de devoir en payer, de mettre vos champs en friche (= réinitialiser).

Vous ne savez pas comment faire ? Allez ici, tout est expliqué : http://millau.forumactif.com/guides-generaux-f19/les-impots-t84.htm

Attention, vous devrez quand même payer les impôts en retard. Etant donné que vous devez une forte somme, la mairie accepte de négocier et éventuellement de rembourser les pénalités si une réponse est donnée dans les plus brefs délais.

Sans réponse de votre part, je me verrai dans l’obligation de vous mettre en procès sous une semaine.

Cordialement,


XXX, maire de XXX